Présentation de la marque LA GARANTIE DU BIEN ETRE
Déposée le 5 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) PLEIN SOLEIL au Capital de 2.000 000 Frs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES),
la marque française « LA GARANTIE DU BIEN ETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-22 du 3 juin 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLEIN SOLEIL au Capital de 2.000 000 Frs domicilié(e) 64, Avenue Maréchal Juin, B.P. 7035, 30910 NIMES CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves GUYOMARD PLEIN SOLEIL - CONSEIL EN COMMUNICATION - France.
La marque LA GARANTIE DU BIEN ETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516807.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLEIN SOLEIL S.A. au Capital de 2.000 000 Frs - 64, Avenue Maréchal Juin, B.P. 7035, 30910 NIMES CEDEX - France
Yves GUYOMARD PLEIN SOLEIL - CONSEIL EN COMMUNICATION - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40
Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques, disques accoustiques; distributeurs automatiques et mécaniques pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LA GARANTIE DU BIEN ETRE"
